Les enfants

Intitulé de la prestation	Prise en charge COS	Modalités d’attribution/ versement	Prise en charge CNAS
Noël *Prestation à la demande de l’Adhérent(e)*	Enfant de l’Adhérent(e)	Sous forme de bon-cadeau de 30 € à faire valoir auprès du Prestataire pour l’Enfant de l’Adhérent(e) à charge ou non. Les Enfants du Conjoint ou du Concubin ne donnent pas lieu à l’attribution de la prestation. L’année civile de la date de naissance de l’Enfant sera prise en considération pour le montant du bon-cadeau de l’Enfant de l’Adhérent(e) et ce jusqu’au 31 décembre de l’année civile des 12 ans de l’Enfant.	OUI
Garde des jeunes Enfants	Enfant de l’Adhérent(e)	Jusqu’à 30 % des frais restants à la charge des parents dans la limite d’un plafond annuel par enfant de 500 €, prestation versée après déduction de la participation annuelle du CNAS (dossier à remplir sur le site du CNAS), participation calculée selon votre barème d’imposition et déduite dès le 1er remboursement, sur présentation des justificatifs (attestation de PAJEMPLOI : rubrique : CMG et bulletin de salaire de PAJEMPLOI de l’Assistante maternelle pour la période sollicitée ou transmission de la facture de la crèche, selon le choix du mode de garde). Les Enfants du Conjoint ou du Concubin ne donnent pas lieu à versement de la prestation. Prestation versée jusqu’à la date de l’entrée à l’école maternelle et au plus tard au 1er septembre de l’année civile des 3 ans de l’Enfant. Pas de participation sur la garde d’enfant de type « occasionnel » ou en mode « découverte ».	OUI
Éveil culturel	NON	voir modalités sur le catalogue CNAS	OUI
Rentrée scolaire	Enfant de l’Adhérent(e)	30 € par Enfant de l’Adhérent(e) pour une scolarité comprise entre le CP et le CM2. Les Enfants du Conjoint ou du Concubin ne donnent pas lieu à versement de la prestation. Prestation versée sur présentation d’une attestation de scolarité ou d’une attestation sur l’honneur pour les Enfants à partir du CP jusqu’au CM2 uniquement et maximum jusqu’aux 11 ans de l’Enfant.	OUI
Stage moniteur ou animateur	NON	voir modalités sur le catalogue CNAS	OUI